Déposée le 25 janvier 1991 par SYVA COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SYVA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SYVA COMPANY, domicilié(e) (Société américaine de l'état du Delaware), 3403 Yerba Buena Road, San Jose, Californie 95161 Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2183946) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES domicilié(e) (dossier no 2183946) - France.
La marque SYVA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYVA FRANCE est expirée depuis le 25 janvier 2011.
SYVA COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : EMIT , SYVA MICROTRAK , SYVA
SYVA COMPANY - (Société américaine de l'état du Delaware), 3403 Yerba Buena Road, San Jose, Californie 95161 Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2183946) - États-Unis
S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES - (dossier no 2183946) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2000 n°2183946 - Publication au BOPI 2000-10-12
Inscription le 2 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°399090 - Publication au BOPI 2004-06-02
Inscription le 2 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°399089 - Publication au BOPI 2004-06-02
Inscription le 5 octobre 2000 - Changement de dénomination n°308912 - Publication au BOPI 2000-10-05
Inscription le 5 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308911 - Publication au BOPI 2000-10-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Produits pour le diagnostic à usage scientifique;appareils et instruments pour le diagnostic scientifique et médical
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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